Location d'aides techniques de A à Z

Une urgence médicale ou une opération prévue peut rendre nécessaire l'utilisation à court terme d'appareils médicaux à domicile. Dans de tels cas, la location de ces appareils est souvent une solution pratique et flexible.

Dans ce guide, nous vous expliquons comment se déroule généralement une telle location. Il peut y avoir des différences selon les prestataires.

Quels appareils médicaux peuvent être loués?

Si votre mobilité ou votre autonomie est réduite, les appareils médicaux peuvent vous apporter une aide précieuse au quotidien. Les appareils médicaux suivants peuvent être loués:

• Lit médicalisé, avec en option les accessoires correspondants tels que matelas anti-escarres, élévateur de lit, etc..
• Fauteuil roulant, fauteuil roulant de soins et fauteuil roulant de transport, avec en option des accessoires individuels tels qu'une table de thérapie ou des repose-jambes réglables en hauteur et en inclinaison
• Aides à la marche telles que béquilles, déambulateurs, rollators, Topro Taurus
• Appareils médicaux tels que pompes d'aspiration, concentrateurs d'oxygène ou appareils d'inhalation
• Chaises de douche ou de toilettes ou encore élévateur de baignoire
• Lève-personnes actifs et passifs

et divers autres appareils médicaux, tels que tapis d'alarme, supports à perfusion, etc.

Comment fonctionne le service de location?

Votre médecin vous délivrera une ordonnance ou une prescription médicale pour le dispositif médical dont vous avez besoin. Pour clarifier la prise en charge des coûts, nous vous recommandons de consulter votre caisse d'assurance maladie. La participation ou la prise en charge des coûts par la caisse d'assurance maladie dépend de l'inscription du dispositif médical nécessaire sur la liste des moyens et appareils (LiMA) ou de la souscription éventuelle d'une assurance complémentaire correspondante. Toutefois, la procédure varie selon la caisse d'assurance maladie et selon qu'il s'agit d'un achat ou d'une location. C'est pourquoi nous vous recommandons de vous renseigner au préalable. La situation est différente lorsque l'AI (assurance invalidité) est impliquée. Dans ce cas, l'AI prend généralement en charge les frais de location.

Informations générales:

• Les moyens auxiliaires destinés à garantir la capacité de gain sont pris en charge par l'assurance invalidité (AI).
• Les autres moyens auxiliaires sont pris en charge par l'assurance de base, à condition qu'ils figurent dans la liste des moyens et appareils (LiMA). Les frais de location doivent être clarifiés.
• Les personnes qui souhaitent bénéficier d'une prise en charge élargie des coûts peuvent souscrire des assurances complémentaires.
• L'assurance complémentaire couvre souvent les moyens auxiliaires qui ne sont pas pris en charge par l'assurance de base.
• Chaque assurance détermine individuellement les prestations qui sont remboursées, ce qui explique que les tarifs peuvent varier considérablement.

La location peut se faire soit auprès d'un magasin spécialisé, soit auprès d'un service d'aide et de soins à domicile ou d'une association de samaritains. Renseignez-vous sur les options disponibles dans votre région.

Une fois le financement réglé, il faut choisir un dispositif médical adapté à vos besoins individuels. Le magasin spécialisé ou le service d'aide et de soins à domicile vous aide à faire votre choix et se charge généralement de l'organisation.

Veuillez noter que, selon le type de dispositif médical, par exemple un lit médicalisé, des frais de livraison et de montage supplémentaires peuvent s'appliquer.

Quels documents sont nécessaires?

Avant de signer un contrat de location pour des aides techniques, vous devez disposer d'une ordonnance délivrée par votre médecin. Nous vous recommandons également de vous renseigner sur la prise en charge des coûts, comme décrit dans la section «Comment fonctionne le service de location?» (verlinken mit Text oben). Une ordonnance ou une prescription médicale n'est pas nécessaire si vous prenez vous-même en charge les frais. Renseignez-vous auprès de votre partenaire de location sur

• les frais et la caution
• la livraison et l'enlèvement
• le montage
• le forfait de base
• le loyer mensuel et journalier
• la durée minimale de location

Vous serez ainsi parfaitement préparé et à l'abri de toute surprise.

Périodes de location et prolongation

Les périodes de location varient selon les prestataires. En principe, il est toujours possible de prolonger la location et il n'y a pas de durée maximale. En revanche, la plupart des prestataires imposent une durée minimale d'un mois pour la location d'un équipement médical. Pour la location d'un lit médicalisé, la durée minimale peut également être fixée à trois mois.

Souhaitez-vous acheter l'article loué? La plupart des prestataires permettent d'acheter un appareil loué à un prix réduit. Renseignez-vous auprès de votre prestataire et demandez-lui de vous faire une offre pour l'achat de l'article loué.

Si un dispositif médical est nécessaire pendant une longue période, il est certainement judicieux de l'acheter. Si le dispositif nécessaire figure sur la liste des moyens et appareils (LiMA), la caisse d'assurance maladie participera aux frais d'achat.

Dans les établissements de soins de longue durée, c'est-à-dire les maisons de retraite et les établissements médico-sociaux, les dispositifs médicaux tels que les fauteuils roulants sont généralement fournis par l'établissement.

Durée maximale de location et coûts

La plupart du temps, aucune durée maximale de location n'est fixée contractuellement par le fournisseur. Cependant, si un équipement est nécessaire pendant une période prolongée, son achat est certainement rentable.

Outre les frais de location mensuels, un forfait de base ainsi que les frais de livraison et de montage sont généralement facturés. Renseignez-vous auprès de votre fournisseur sur tous les frais applicables et demandez-lui si une caution doit être versée.

Restitution ou achat à la fin de la période de location

Selon l'article loué, le prestataire peut venir le récupérer. Renseignez-vous sur les frais occasionnés par cette récupération. Chez Kuhnbieri, nous récupérons les appareils loués chez le client dès que celui-ci nous informe qu'il n'en a plus besoin.

Si vous souhaitez acheter l'article après la période de location, vous avez dans la plupart des cas la possibilité de le faire à un prix réduit. Votre fournisseur de location se fera un plaisir de vous faire une offre correspondante.

Veuillez également tenir compte des délais et formalités contractuels qui ont été convenus. La location d'appareils médicaux peut généralement être résiliée à la fin du mois. Si l'article loué n'est plus nécessaire du jour au lendemain, la facturation s'effectue généralement en fonction du nombre de jours dans le mois en cours.

Quand la location prend-elle fin?

C'est vous qui décidez quand vous n'avez plus besoin d'un article loué. Si vous ne souhaitez plus louer le dispositif médical, vous pouvez résilier le contrat de location en respectant le délai de préavis contractuel.

À l'expiration de la durée minimale de location convenue, le locataire peut dans la plupart des cas résilier le contrat à tout moment. Les mois entamés qui dépassent la durée minimale d'un mois sont souvent facturés au prorata par jour. Vous trouverez les conditions individuelles dans votre contrat de location.

Procédure de restitution

Les articles de location de grande taille, tels que les lits médicalisés ou les lève-personnes, sont généralement livrés et récupérés par le fournisseur. Renseignez-vous sur les frais de livraison et de montage, ainsi que sur la procédure à suivre pour la date de récupération lors de la restitution.

Les articles de location plus petits peuvent généralement être rapportés ou envoyés personnellement au fournisseur.

La location d'appareils médicaux pour une période transitoire est certainement judicieuse et les offres de location permettent d'obtenir rapidement et facilement l'aide nécessaire. Comme décrit dans le présent guide, nous vous recommandons de clarifier la question d'une éventuelle prise en charge des coûts par les caisses d'assurance maladie ou l'AI (pour les personnes en âge de travailler). Demandez conseil sur les avantages et les inconvénients des différents articles en location et lisez attentivement les conditions de location. Vous serez ainsi en sécurité et n'aurez pas de «mauvaise» surprise.

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